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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

Le site Ô Jardin des Kamis est édité et publié par Aurélie Delayen, microentrepreneur SIREN 813 181 997, domiciliée 1 lieu-dit Marcha 33190 SAINT-SÈVE (tél 06.51.47.09.40 ; e-mail aurelie.delayen@gmail.com).

Le site Ô Jardin des Kamis est hébergé par OVH,  SAS dont le siège social est situé 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX (tél 09.72.10.10.07).

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité. Le site http://www.ojardindeskamis.fr est mis à jour régulièrement par Aurélie Delayen. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins aux utilisateurs qui sont invités à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

ARTICLE 3 – SERVICES FOURNIS

Le site http://www.ojardindeskamis.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la microentreprise SIREN 813 181 997.

Tous les informations fournies sur le site  http://www.ojardindeskamis.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, ces informations ne sont pas exhaustives.

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ARTICLE 5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

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ARTICLE 7 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Aucune information personnelle relative aux utilisateurs du site http://www.ojardindeskamis.fr n’étant collectée, le site http://www.ojardindeskamis.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

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